Les présentes CGV régissent toutes les prestations Foundations (Site, Référencement, Assistant, Automatisation) et Systèmes (Essentiel, Standard Lite/Plus, Souverain, Discovery) facturées par Orbit Motion LLC.
Tous les prix affichés sur le site sont en euros TTC. Orbit Motion étant une LLC américaine, la TVA française n'est pas collectée à ce stade. Position fiscale en cours de revue par expert-comptable français — réconciliation à venir si nécessaire.
Setup payable à la commande. Abonnements payables d'avance par mois ou par an. Stripe pour les paiements par carte ; virement disponible sur demande.
SLA en heures ouvrées Lundi–Vendredi 9h–18h heure de Paris, hors jours fériés français. Aucune livraison week-end ou jour férié.
Si vous arrêtez l'abonnement, vous gardez le code, le design, le contenu. L'hébergement, les analytics et le support s'arrêtent. Préavis de 30 jours.Aucun remboursement prorata sur l'abonnement déjà entamé.
Les workflows n8n / Make construits pour vous sont sur votre compte. Si vous arrêtez avec nous, vous gardez tout. La portabilité est inscrite dans la façon dont nous livrons.
Nous déployons l'IA, nous ne la fabriquons pas. Nous ne vendons pas de modèles, ni de fine-tuning de modèles propriétaires. Nous ne fournissons pas de garantie de classement Google.
Loi française pour les clients résidant en France. Tribunaux de Paris compétents.